Le bourgage de Caen, tenure à tens et tenure à rente (XIe-XIVe siècles) - (2)

Vue de Caen - Des Capucins à l’ouest, aux Carmes à l’est. (Jollain, 1825 © Bibliothèque de Caen)

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Ce second article¹ a pour vocation d’éclairer la diversité de la propriété foncière en Normandie et plus particulièrement à travers l’exemple de la ville de Caen durant la période médiévale. Aussi bien l’émergence d’une bourgeoisie que la modification de la propriété seigneuriale ont ainsi transformé l’état originel de ce pan du droit normand.

Le tenancier d’un bourgage sur « l’enclos de Caen » est soumis à certains droits du seul fait de cette détention du sol. Car le seigneur dispose de certains droits où se grèvent des profits prélevés au titre de la destination de ce sol. Mais pour qu’il y ait redevance seigneuriale versée par le tenancier, il faut la réunion de deux conditions, tout d’abord posséder un tènement et ensuite s’y livrer au commerce.

Ainsi la coutume évoque la notion de redevance prélevée par le seigneur sous un double aspect. D’une part, elle apparaît comme une taxe exigée de tous les marchands qui achètent et vendent sur le territoire de la seigneurie et, d’autre part, elle prend la forme d’une taxe que l’on rapproche du cens et qui consiste en la perception par le seigneur du revenu qu’il retire des maisons de son bourg.

Pour ceux qui détiennent un bourgage sur la terre du seigneur, la coutume fixe donc un droit perçu par le seigneur comme une charge fon...

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^{1) Voir première partie :  Le bourgage de Caen, tenure à cens et tenure à rente (XIe-XIVe siècles), Patrimoine Normand n°53.}

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